Licence d'usage personnel

Programme F1 - Fondations de marque & présence en ligne

Ce document rappelle le cadre d'utilisation du programme F1. Il complète les CGV acceptées lors de la

commande et ne les remplace pas.

1. Titulaire de la licence

La licence est accordée à titre personnel, non exclusif et non transférable à l'acheteur du programme F1.

2. Usage autorisé

L'acheteur peut télécharger, consulter et utiliser les supports fournis pour ses propres besoins professionnels ou

personnels, dans le cadre de son activité et de sa montée en compétence.

3. Ce qui est interdit

Sauf autorisation écrite préalable, il est interdit de copier, partager, diffuser, revendre, louer, céder, dupliquer ou

mettre à disposition tout ou partie des contenus, outils, modèles, annexes ou documents fournis.

L'utilisation dans un cadre collectif, en formation, en atelier, en agence, en franchise, en licence de marque ou

au bénéfice de tiers n'est pas autorisée sans accord écrit préalable.

4. Propriété intellectuelle

Les contenus, textes, méthodes, structures, outils, visuels et documents remis dans F1 restent la propriété de

Nicolas Georges Consulting / GNC Digital. L'achat donne un droit d'usage limité et personnel. Il ne transfère

aucun droit de propriété intellectuelle.

5. Accès aux fichiers

L'acheteur est responsable de la conservation des fichiers transmis, de leur stockage et de la confidentialité de

ses accès et téléchargements.

6. Bon usage

Les supports ont été conçus comme des outils de travail. Ils peuvent être complétés, adaptés et utilisés par

l'acheteur pour structurer sa propre marque, son activité, ses contenus et sa présence en ligne.

7. Contact

Pour toute demande d'usage élargi, de diffusion, d'exploitation collective ou de partenariat, une autorisation

écrite préalable est requise.

Nicolas Georges Consulting / GNC Digital